Cet Appel à Manifestations d’Intérêt (AMI) de l’Ademe vise à soutenir des projets innovants (expérimentations, démonstrateurs, premières industrielles, mises en œuvre à l’échelle 1), dans l’industrie, l’agriculture et la filière bois
Cet Appel à Manifestation répond au moins à l’un des deux objectifs suivants :
- Produire en utilisant moins d’énergie et en rejetant moins de gaz à effet de serre
- Produire en utilisant moins de matière et/ou d’eau.
L’AMI s’adresse aux équipementiers et constructeurs, fabricants d’intrants agricoles mais aussi aux bureaux d’études et ingénieries, installateurs et exploitants, ainsi qu’aux industriels ou agriculteurs utilisateurs, capables de diffuser l’offre technologique en France et à l’étranger.
Quatre secteurs visés prioritairement
Les projets devront s’appliquer préférentiellement à l’un ou plusieurs des secteurs suivants :
- Agriculture et filière bois
- Industries Agro-Alimentaires
- Chimie et papier-carton
- Industries des métaux, des matériaux industriels et de construction
Des aides plus attractives
Cet appel à projets fait partie de la nouvelle génération d’AMI, lancée en août 2014. Le Commissariat Général à l’Investissement et l’ADEME y proposent des modalités d’aide renforcées et simplifiées afin de déployer plus rapidement les financements. Plus précisément, les entreprises, principales cibles de ces aides, pourront bénéficier :
- Soit d’aides partiellement remboursables : composées d’un cinquième de subventions et de quatre cinquièmes d’avances remboursables, ces aides donnent accès aux taux d’aide maximum. Le remboursement se fera en fonction de l’avancement et du succès commercial du projet.
- Soit de subventions : réservées aux petits montants, ces aides sont calculées avec des taux d’aides minorés.
L’AMI sera ouvert jusqu’au 30 novembre 2016. La taille minimale des projets finançables est d’un million d’euros. Les projets seront instruits par l’ADEME en trois vagues successives, selon le calendrier ci-dessous :
- 1ère clôture intermédiaire : 29 mai 2015
- 2ème clôture intermédiaire : 29 février 2016
- Clôture finale : 30 novembre 2016.
Les dossiers sont à envoyer à l’adresse indiquée en dernière page de l’AMI :
– Soit par voie postale jusqu’à la date de clôture finale, le cachet de la Poste faisant foi ;
– Soit par dépôt contre récépissé les jours de clôtures intermédiaires ou finales entre 9h et 15h.
Lire les questions les plus fréquentes : http://www.ademe.fr/sites/default/files/assets/documents/faq_ia_ademe.pdf
Courriel : ami.industrie.agriculture@ademe.fr
